Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE
S.A. SOCIETE AGRICOLE DE LA DOUBLE

Numéro de dépôt :
1113653
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX

Présentation de la marque TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE

Déposée le 31 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE LA DOUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE DE LA DOUBLE domicilié(e) "Biscaye" ECHOURGNAC - 24410 - SAINT.AULAYE - France.

La marque TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRAPPE ND DE BONNE ESPERANCE est expirée depuis le 31 mai 1989.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DOUBLE a également déposé les autres marques suivantes : ST HEBLON , PAÏNOUX , BEURRE DE LA TRAPPE , TRAPPE ECHOURGNAC , TRAPPE ECHOURGNAC


S.A. SOCIETE AGRICOLE DE LA DOUBLE - "Biscaye" ECHOURGNAC - 24410 - SAINT.AULAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

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